Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot n°2 : fourniture et envoi de chéquiers cadeaux " livres ".

AGOSPAP
Paris (75)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

19/02/2026

Informations clés

Acheteur
AGOSPAP
Lieu
Paris (75)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

Dans le cadre de ses arbres de Noël, le Titulaire s'engage à proposer :
 - Un chéquier- cadeaux " livre " d'une valeur de 20 euros utilisable dans différents types d'enseignes (magasins ou sites internet).
 Ce chéquier- cadeaux " livre " est à destination des ouvrants droit de l'AGOSPAP pour leurs enfants de 3 mois à 5 ans.
 Le chéquier cadeaux doit être composé de 2 chèques d'une valeur de 10 euros.
 Et 
 - Un chéquier- cadeaux " livre " d'une valeur faciale 25 euros, utilisable dans différents types d'enseignes (magasins ou sites internet).
 Ce chéquier- cadeaux " livre " est à destination des ouvrants droit de l'AGOSPAP pour leurs enfants de 6 ans à 11 ans.
 Le chéquier cadeaux doit être composé de 2 chèques d'une valeur de 10 euros et 1 chèque d'une valeur de 5 euros
 Et 
 - Un chéquier- cadeaux " livre " d'une valeur faciale 35 euros, utilisable dans différents types d'enseignes (magasins ou sites internet).
 Ce chéquier- cadeaux " livre " est à destination des ouvrants droit de l'AGOSPAP pour leurs enfants de 12 ans.
 Le chéquier cadeaux doit être composé de 3 chèques d'une valeur de 10 euros et 1 chèque d'une valeur de 5 euros
 
 Le Titulaire s'engage à ce que toutes les mentions réglementaires figurent sur les chèques " livre "pour que le montant des chèques ne soit pas intégré dans l'assiette des cotisations et contributions sociales dues par l'AGOSPAP.
 Les chèques " livre " ne doivent être utilisables que pour l'achat de produits de type : livres, bande dessinées, ...

Attendus Clés

Dans le cadre de ses arbres de Noël, le Titulaire s'engage à proposer :
 - Un chéquier- cadeaux " livre " d'une valeur de 20 euros utilisable dans différents types d'enseignes (magasins ou sites internet).
 Ce chéquier- cadeaux " livre " est à destination des ouvrants droit de l'AGOSPAP pour leurs enfants de 3 mois à 5 ans.
 Le chéquier cadeaux doit être composé de 2 chèques d'une valeur de 10 euros.
 Et 
 - Un chéquier- cadeaux " livre " d'une valeur faciale 25 euros, utilisable dans différents types d'enseignes (magasins ou sites internet).
 Ce chéquier- cadeaux " livre " est à destination des ouvrants droit de l'AGOSPAP pour leurs enfants de 6 ans à 11 ans.
 Le chéquier cadeaux doit être composé de 2 chèques d'une valeur de 10 euros et 1 chèque d'une valeur de 5 euros
 Et 
 - Un chéquier- cadeaux " livre " d'une valeur faciale 35 euros, utilisable dans différents types d'enseignes (magasins ou sites internet).
 Ce chéquier- cadeaux " livre " est à destination des ouvrants droit de l'AGOSPAP pour leurs enfants de 12 ans.
 Le chéquier cadeaux doit être composé de 3 chèques d'une valeur de 10 euros et 1 chèque d'une valeur de 5 euros
 
 Le Titulaire s'engage à ce que toutes les mentions réglementaires figurent sur les chèques " livre "pour que le montant des chèques ne soit pas intégré dans l'assiette des cotisations et contributions sociales dues par l'AGOSPAP.
 Les chèques " livre " ne doivent être utilisables que pour l'achat de produits de type : livres, bande dessinées, ...

Planning prévisionnel

Publication19/01/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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