Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Etat des lieux et leviers d'amélioration de la prévention et de la collecte des produits et déchets sous REP en outre-mer

ADEME, Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie

Nantes (44)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

08/06/2026

Informations clés

Acheteur: ADEME, Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie
Lieu: Nantes (44)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 08/06/2026
Publication: 05/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 19 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 05/05/2026
Échéance : 08/06/2026
Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

ADEME, Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 05/05/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de ADEME, Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'ÉnergieAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

ADEME, Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 05/05/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics1
Environnement / Espaces verts / Proprete1
Maintenance1

Marchés publics de ADEME, Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie Appels d'offres Maintenance Marchés publics Pays de la Loire Marchés publics Loire-Atlantique Marchés publics Nantes

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: fdd5dc5c-9293-467e-a732-41d1518f1013
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: ADEME, Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie
Lieu: Nantes (44)
Publication: 05/05/2026
Date limite: 08/06/2026

Référence TED: 00309079-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: ADEME, Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie
Date limite: 08/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Etat des lieux et leviers d'amélioration de la prévention et de la collecte des produits et déchets sous REP en outre-mer
Description officielle: Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
Lieu d’exécution: Nantes Cedex

Acheteur

Nom: ADEME, Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie
Site acheteur: nantes.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 38529030900454

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 79311000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 79311000

Calendrier et montant

Publication: 05/05/2026
Date limite: 08/06/2026
Heure limite: 14:00:00+02:00
Durée mentionnée: 6 MONTH

Références

Identifiant consultation: 85a33462-a65c-4acf-8f85-a05b6c5bea03
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: Etat des lieux et leviers d'amélioration de la prévention et de la collecte des produits et déchets sous REP en outre-mer · Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois. · CPV 79311000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Réaliser un état des lieux précis de la collecte, du réemploi-réutilisation et de la réparation des produits sous REP dans les DROM-COM, ainsi que des pratiques associées à chacune de ces thématiques, afin d’identifier des leviers d’amélioration de la collecte, du réemploi-réutilisation et de la réparation de ces produits et déchets.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.