Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION, D’ENTRETIEN ET D’AMENAGEMENT DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE PLACEMENT DU CPSTI

ACOSS
Paris (75)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

08/06/2026

Informations clés

Acheteur
ACOSS
Lieu
Paris (75)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 15 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 05/05/2026
  • Échéance : 08/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

ACOSS a publié 21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 20/05/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Travaux / BTP et Maintenance
  • Territoires cités : Seine-Saint-Denis, Haute-Garonne et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

ACOSS a publié 21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/05/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie9
  • Travaux / BTP6
  • Maintenance3

Territoires cités

  • Seine-Saint-Denis2
  • Haute-Garonne1
  • Paris1
  • Rhône1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 08/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-44650
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
ACOSS
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-44650
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION, D’ENTRETIEN ET D’AMENAGEMENT DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE PLACEMENT DU CPSTI
Description officielle
Le présent accord cadre a pour objet les travaux de rénovation et d’entretien d’un patrimoine immobilier pour le compte de l’ACOSS, Caisse Nationale des URSSAF, qui agit par mandat général pour le compte du Conseil de la Protection Sociale des Travailleurs Indépendants (CPSTI), conformément au 8° de l’article 25 de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale de 2019 pour 2020, codifié à l’articl
Acheteur
ACOSS
Lieu d’exécution
Département 75

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Travaux
Descripteurs
Electricité (travaux), Peinture (travaux), Plomberie (travaux), Amiante (désamiantage)
CPV détecté
45453000
CPV complémentaires
45453000
Critères d’attribution
quality, price, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00.000Z
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
Valeur technique · Recours en référé précontractuel dans un délai de 11 jours entre l’envoi de cette décision par voie électronique et la conclusion du marché, Recours en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution. · CPV 45453000

Modalités et références

ID web
26-44650
Contract folder ID
56518a9f-587d-4cb4-9243-32fa2c8aad1f
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
75

Résumé de la consultation

Le présent accord cadre a pour objet les travaux de rénovation et d’entretien d’un patrimoine immobilier pour le compte de l’ACOSS, Caisse Nationale des URSSAF, qui agit par mandat général pour le compte du Conseil de la Protection Sociale des Travailleurs Indépendants (CPSTI), conformément au 8° de l’article 25 de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale de 2019 pour 2020, codifié à l’articl

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
05/05/2026
Date limite
08/06/2026
Depuis la clôture
15 jours
Fenêtre de réponse
34 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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