Appel d'Offre PublicSource: TED
FOURNITURE, POSE ET ENTRETIEN D'AIRES DE JEUX POUR LE PATRIMOINE D'ACM HABITAT
ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Marseille (13)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
07/06/2026
Informations clés
- Acheteur
- ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
- Lieu
- Marseille (13)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en vertu des Articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 3 000 000 euro(s) HT (sur la durée globale) en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
Attendus Clés
La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en vertu des Articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 3 000 000 euro(s) HT (sur la durée globale) en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
Critères d'attribution: Prix | Prix
Planning prévisionnel
Publication04/05/2026
Démarrage des prestations26/07/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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